MENTIONS LÉGALES

Nom de l’entreprise individuelle : Sophie Cuffia

Statut : Artiste-auteure affiliée à l’AGESSA

SIRET : 803 232 891 00041

TVA : Assujettie à la TVA

Nom commercial / dénomination : Souffle

Co-auteur : Richard Dell’aiera – Artiste-auteur affilié à l’AGESSA

SIRET de Richard Dell’aiera : 799 779 459 00046

Adresse postale : Une boîte postale sera prochainement communiquée

E-mail de contact : hello@souffle.cool

Site hébergé par : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Nom du site : Souffle – www.souffle.cool

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente d'oeuvres photographiques (en éditions limitées ou ouvertes) réalisées par Sophie Cuffia et Richard Dell’aiera, co-auteurs et artistes-auteurs professionnels.

2. Produits

Les oeuvres proposées à la vente sont :

Éditions limitées : tirages numérotés, signés, en nombre ≤ 30 exemplaires.

Éditions ouvertes : tirages non signés et non limités en nombre.

Formats disponibles :

Petits formats : A5, A4, A3

Grands formats : 40×60, 60×90, 80×120 cm

3. Prix et TVA

Les prix sont indiqués TTC (Toutes Taxes Comprises).

Type d'oeuvre Taux de TVA appliqué

Éditions limitées (tirages signés ≤ 30 ex.) 5,5 %

Éditions ouvertes ou reproductions 20 %

Chaque facture mentionne le taux de TVA applicable.

Les artistes sont assujettis à la TVA et les ventes relèvent des « livraisons de biens » au sens fiscal.

4. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés par la plateforme Squarespace.

La commande est validée à réception du paiement intégral.

5. Livraison

Livraison uniquement en France.

Délais indicatifs : 15 jours pour la fabrication et l’expédition.

Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.

Le client recevra un e-mail de confirmation avec l’adresse de livraison transmise via Squarespace.

6. Emballage

Les oeuvres sont envoyées à plat ou en rouleau, selon leur format, dans des emballages de protection adaptés.

7. Rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les oeuvres personnalisées ou imprimées à la commande ne sont ni reprises ni échangées.

Les retours sont uniquement acceptés si l’oeuvre reçue est abîmée. Dans ce cas, merci de fournir une preuve photo sous 48h à hello@souffle.cool.

8. Propriété intellectuelle

Toutes les oeuvres présentes sur le site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.